Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLEINE SEVE
Numéro de dépôt :
1011124
Date de dépôt :
21/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Blaye
Présentation de la marque PLEINE SEVE
Déposée le 21 janvier 1977 par COSYNS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Blaye), la marque française « PLEINE SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLEINE SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PLEINE SEVE est expirée depuis le 21 janvier 1987.
COSYNS Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018